Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRÈSFRUIT
CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3193953
Date de dépôt :
14/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2012
TRÈSFRUIT de CONFITURERIE ET CONFISERIE D\'ANDRESY CCA

Présentation de la marque TRÈSFRUIT

Déposée le 14 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRÈSFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA domicilié(e) 24, rue Maurice Berteaux,78780 MAURECOURT - 78780 - France et immatriculée sous le numéro RCS 619 804 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque TRÈSFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRÈSFRUIT est expirée depuis le 14 novembre 2012.

CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA a également déposé les autres marques suivantes : NOVIA , SELECTFINE , LES ENVIES D AMELINE... , (Marque figurative) , AND. PIERAL , ANDRESY CONFITURES , le chaudron des terroirs , les envies d'Améline , ANDREZY , (Marque figurative)


CONFITURERIE ET CONFISERIE D'ANDRESY CCA, Société à Responsabilité Limitée - 24, rue Maurice Berteaux,78780 MAURECOURT - 78780 - France - SIREN 619804156


CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Gelées, confitures, compotes, desserts, tous ces produits étant à base de fruits ; préparations à base de fruits.